Vous avez récemment acheté un terrain non constructible et vous n’avez aucune idée de ce que vous allez en faire ? L’idée de construire un petit chalet vous tente, mais les renseignements ne sont pas complets ? Pas de panique, c’est vrai qu’il existe des règlements qui concernant les terrains non constructibles, mais vous n’avez aucune idée si c’est une possibilité ou non. Heureusement que nous sommes là pour vous éclaircir les lanternes concernant le fait de pouvoir construire un chalet ou pas sur un terrain non constructible.
Terrains non constructibles : que dit la loi ?
Comme son nom l’indique, un terrain non constructible n’est pas favorable à une quelconque construction. D’ailleurs, la stipule que n’importe quel type de construction ne peut se réaliser jusqu’à ce que la référence au plan d’urbanisme local dise le contraire. La raison fait que la zone n’est pas conditionnée puisque le terrain ne dispose pas d’eau et d’électricité ou que celle-ci soit une zone protégée. Le PLU ne peut pas non plus donner la possibilité au propriétaire de changer cette situation si des inondations peuvent survenir à ce type de terrain. D’un côté, les critères tels que la sécurité et l’hygiène peuvent aussi être la cause. Si vous avez d’autres questions concernant votre statut de constructibilité, cliquez pour en savoir plus.
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Y a-t-il une possibilité à ce qu’une construction puisse s’établir ?
Même si la loi mentionne clairement qu’un terrain non constructible ne peut pas recevoir une construction, il existe toujours une solution si vous avez un projet de construire un chalet. Cependant, il ne faut pas oublier que la surface à construire doit être bien détaillée. Normalement, la surface probable est de 4 m² dont la hauteur ne doit pas dépasser de 12 m.
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Ce qui signifie que le chalet doit respecter les normes pour ne pas être dans une situation irrégulière. Un plan bien structuré de votre chalet doit avoir les bonnes dimensions. Sans oublier que la base fait également partie de la hauteur sauf si vous décidez de mettre les fondations directement sur le sol. Pour résumer, vous devez d’abord :
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- Effectuer une demande d’autorisation
- Construire sur une surface de 4 m²
- Hauteur du chalet ne doit pas dépasser de 12 m
Choix du chalet à construire
Pour éviter toute complication, le choix du chalet doit aussi être pris en compte. Comme il existe des chalets prêts à poser, peut-être que vous devriez choisir cette option ? Cela vous éviterait de réaliser de grands travaux et en même temps, vous aurez la chance d’installer un chalet en bois ou en panneaux métalliques.
Avec cette option, vous pourrez choisir la base en bois ou bien, faire une installation directement à partir du sol. Ce qui signifie qu’il est tout à fait possible de construire un chalet sur votre terrain non constructible en suivant les règlements.